56080_PLU_20250113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLIERS"


Informations

Nom du document DU_56080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLIERS
Maillage 56080 GUILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2025 à 14:03
Publié le 07/02/2025 à 14:35
Mis à jour le 07/02/2025 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56080_PLU_20250113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bcba3d345a0f876b7873ab4cccbfe25
Producteur Mairie de Guilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4692761,48.0179563,-2.3591533,48.0804326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56080_procedure_20250113.pdf Procédure
56080_rapport_1_20250113.pdf Partie 1
56080_rapport_2_20250113.pdf Partie 2
56080_rapport_3_20250113.pdf Partie 3
56080_padd_20250113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56080_prescription_lin_07_04_1_20250113.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
56080_prescription_lin_07_04_2_20250113.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
56080_prescription_surf_05_00_20250113.pdf Emplacement réservé
56080_reglement_20250113.pdf Règlement écrit
56080_reglement_graphique_20250113.pdf Règlement graphique
56080_annexes_sanitaires_20250113.pdf Annexes sanitaires
56080_info_surf_16_00_20250113.pdf Site archéologique
56080_inventaire_ZH_cours_eau_20250113.pdf Inventaire ZH cours eau
56080_liste_annexes_20250113.pdf Liste annexes
56080_liste_plantes_invasives_allergisantes_20250113.pdf Liste plantes invasives allergisantes
56080_liste_sup_20250113.pdf Liste sup
56080_reglement_lotissement_20250113.pdf Reglement lotissement
56080_risques_nuissances_20250113.pdf Risques nuissances
56080_OAP_18_00_20250113.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieguilliers2@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieguilliers2@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.