77136_PLU_20180618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURQUETAINE"


Informations

Nom du document DU_77136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURQUETAINE
Maillage 77136 COURQUETAINE
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 10:33
Publié le 03/02/2021 à 16:51
Mis à jour le 03/02/2021 à 16:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77136_PLU_20180618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bf5042580a71fe3bc7f3015d474e14b
Producteur Mairie de Courquetaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURQUETAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2021.
Emprise [2.7222055,48.6620529,2.7733611,48.6971851]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77136_procedure_20180618.pdf Procédure
77136_rapport_1_20180618.pdf Partie 1
77136_padd_20180618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77136_reglement_20180618.pdf Règlement écrit
77136_reglement_graphique_1_20180618.pdf Règlement graphique 1
77136_reglement_graphique_2_20180618.pdf Règlement graphique 2
77136_avis_services_20180618.pdf Avis services
77136_eau_potable_20180618.pdf Eau potable
77136_info_surf_14_00_20180618.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77136_liste_especes_20180618.pdf Liste especes
77136_liste_sup_20180618.pdf Liste sup
77136_note_dechet_20180618.pdf Note dechet
77136_plan_sup_20180618.pdf Plan sup
77136_orientations_amenagement_20180618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Courquetaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.courquetaine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.courquetaine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.