83044_PLU_20250618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPS-SUR-ARTUBY"


Informations

Nom du document DU_83044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPS-SUR-ARTUBY
Maillage 83044 COMPS-SUR-ARTUBY
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 11:23
Publié le 20/06/2025 à 12:21
Mis à jour le 20/06/2025 à 12:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 83044_PLU_20250618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c0139fc5b4411c2712fa1f9799a3b72
Producteur Mairie de COMPS S/ARTUBY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMPS-SUR-ARTUBY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83044
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4449402,43.6583542,6.5671582,43.7561381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83044_procedure_20250618.pdf Procédure
83044_rapport_1_20160130.pdf Partie 1
83044_rapport_2_20250618.pdf Partie 2
83044_padd_20160130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83044_prescription_surf_05_20160130.pdf Emplacement réservé
83044_reglement_20250618.pdf Règlement écrit
83044_reglement_graphique_20160130.pdf Règlement graphique
83044_info_lin_19_1_20160130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83044_info_lin_19_aep_20160130.pdf Info lin 19 aep
83044_info_surf_04_20160130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83044_liste_sup_20160130.pdf Liste sup
83044_orientations_amenagement_20160130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de COMPS S/ARTUBY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.compsurartuby@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.compsurartuby@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.