09207_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGAILLARD"


Informations

Nom du document DU_09207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGAILLARD
Maillage 09207 MONTGAILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2024 à 13:42
Publié le 22/07/2024 à 14:07
Mis à jour le 22/07/2024 à 14:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 09207_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c023555e6aac3ee6e7f9c3c98346f2a
Producteur Commune de Montgailhard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGAILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09207
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6181079,42.9198981,1.6700949,42.9574781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09207_procedure_20240710.pdf Procédure
09207_rapport_1_20210922.pdf Partie 1
09207_rapport_2_20210922.pdf Partie 2
09207_rapport_3_20240710.pdf Partie 3
09207_padd_20210922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09207_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
09207_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
09207_reglement_graphique_2_20240710.pdf Règlement graphique 2
09207_info_surf_19_20210922.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
09207_info_surf_21_20210922.pdf Projet de PPRN et PPRM
09207_info_surf_99_20210922.pdf Autre
09207_liste_sup_20210922.pdf Liste sup
09207_notice_sanitaire_20210922.pdf Notice sanitaire
09207_plan_sup_20210922.pdf Plan sup
09207_orientations_amenagement_20210922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.