14025_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNY"


Informations

Nom du document DU_14025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNY
Maillage 14025 AUBIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 12:41
Publié le 27/06/2024 à 09:31
Mis à jour le 27/06/2024 à 09:31
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14025_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c21c640e49b37f438c3920fd6f80c67
Producteur Planis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2380384,48.8976327,-0.1926352,48.9296997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14025_procedure_20101012.pdf Procédure
14025_procedure_20161019.pdf Procédure
14025_procedure_20230711.pdf Procédure
14025_rapport_1_20101012.pdf Partie 1
14025_rapport_2_20161019.pdf Partie 2
14025_rapport_3_20230711.pdf Partie 3
14025_padd_20101012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14025_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
14025_reglement_graphique_20230711.pdf Règlement graphique
14025_info_surf_04_20101012.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14025_liste_annexes_20101012.pdf Liste annexes
14025_liste_emplacement_reserve_20101012.pdf Liste emplacement reserve
14025_liste_sup_20101012.pdf Liste sup
14025_plan_annexes_1_20101012.pdf Plan annexes 1
14025_plan_annexes_2_20101012.pdf Plan annexes 2
14025_plan_sup_20101012.pdf Plan sup
14025_orientations_amenagement_20230711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.