21542_CC_20210301

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BERNARD"


Informations

Nom du document DU_21542
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BERNARD
Maillage 21542 SAINT-BERNARD
Source Téléversement
Téléversé le 17/08/2021 à 09:07
Publié le 23/08/2021 à 18:30
Mis à jour le 23/08/2021 à 18:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21542_CC_20210301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c4fab2a268f564da293ae5617206d38
Producteur MAIRIE DE SAINT-BERNARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BERNARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21542
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2021.
Emprise [5.0097481,47.1448909,5.0464252,47.1737639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21542_procedure_20210301.pdf Procédure
21542_rapport_20210301.pdf Rapport
21542_info_surf_19_01_1_20210301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21542_info_surf_19_01_2_20210301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21542_info_surf_19_01_3_20210301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21542_info_surf_99_00_20210301.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21542_liste_annexes_20210301.pdf Liste annexes
21542_liste_sup_20210301.pdf Liste sup
21542_plan_sup_20210301.pdf Plan sup
21542_sectorisation_graphique_20210301.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT-BERNARD
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaint-bernard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaint-bernard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.