13059_PLU_20191024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYRARGUES"


Informations

Nom du document DU_13059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYRARGUES
Maillage 13059 MEYRARGUES
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2020 à 09:04
Publié le 19/02/2020 à 19:14
Mis à jour le 18/03/2021 à 14:24
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 13059_PLU_20191024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2c696a99f5dbf1462dcc586cf2bf7166
Producteur Métropole Aix Marseille Provence - Conseil de Territoire 2
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.