95074_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISEMONT"


Informations

Nom du document DU_95074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISEMONT
Maillage 95074 BOISEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2025 à 16:30
Mis à jour le 22/10/2026 à 15:08
Statut Supprimé
Version 2
Nom de l'archive 95074_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2c6a3fd46da77351538725b1e5648ec7
Producteur Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.