44186_PLU_20221114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-PAZANNE"


Informations

Nom du document DU_44186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-PAZANNE
Maillage 44186 SAINTE-PAZANNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2022 à 12:34
Publié le 28/11/2022 à 13:39
Mis à jour le 28/11/2022 à 13:39
Statut
Version 8
Nom de l'archive 44186_PLU_20221114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c77cd71faa0424a816333d5cfbab473
Producteur Mairie de Sainte-Pazanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-PAZANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/11/2022.
Emprise [-1.8771388,47.0435594,-1.7593935,47.1293161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/01/2020
Date de publication : 09/07/2021
Date de révision : 28/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44186_procedure_20221114.pdf Procédure
44186_rapport_20221114.pdf Rapport
44186_padd_20221114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44186_reglement_20221114.pdf Règlement écrit
44186_reglement_graphique_20221114.pdf Règlement graphique
44186_Liste_SUP_20221114.pdf Liste SUP
44186_Plan_SUP_20221114.pdf Plan SUP
44186_info_surf_02_00_20221114.pdf Zone d'aménagement concerté
44186_info_surf_04_00_20221114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44186_info_surf_14_00_20221114.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44186_info_surf_99_sis_20221114.pdf Info surf 99 sis
44186_liste_annexes_2022114.pdf Liste annexes
44186_prescription_surf_02_02_20221114.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44186_prescription_surf_07_04_20221114.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44186_orientations_amenagement_20221114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Pazanne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-pazanne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-pazanne.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.