65062_PLU_20170801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBAZAN-DEBAT"


Informations

Nom du document DU_65062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBAZAN-DEBAT
Maillage 65062 BARBAZAN-DEBAT
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 10:30
Publié le 03/06/2024 à 10:22
Mis à jour le 03/06/2024 à 10:22
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 65062_PLU_20170801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c839054839ddc968d0af584aaff0e76
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBAZAN-DEBAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.1063018,43.1829916,0.1526704,43.2208489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65062_procedure_20170801.pdf Procédure
65062_rapport_1_20170801.pdf Partie 1
65062_padd_20170801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65062_reglement_20170801.pdf Règlement écrit
65062_reglement_graphique_1_20170801.pdf Règlement graphique 1
65062_info_surf_04_00_20170801.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65062_info_surf_19_01_20170801.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65062_liste_annexes_20170801.pdf Liste annexes
65062_liste_sup_20170801.pdf Liste sup
65062_plan_sup_20170801.pdf Plan sup
65062_orientations_amenagement_1_20170801.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.