60501_PLU_20061207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-BRION"



Informations

Nom du document DU_60501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-BRION
Maillage 60501 LE PLESSIS-BRION
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2019 à 17:57
Publié le 11/12/2019 à 12:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60501_PLU_20061207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c849527bbe10d08f800d726cf403749
Producteur Oise-les_Vallées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PLESSIS-BRION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8722975,49.449755499062725,2.941640899999994,49.47390099906279]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60501_annexe_Bordereau_des_Pieces_20061207.pdf Annexe Bordereau des Pieces
60501_annexe_SUP_20061207.pdf Annexe SUP
60501_annexe_complementaire_traitement_entree_de_ville_RD66_20061207.pdf Annexe complementaire traitement entree de ville RD66
60501_annexes_notice_sanitaires_20061207.pdf Annexes notice sanitaires
60501_orientations_amenagement_18_00_20061207.pdf OAP 18 00
60501_padd_20061207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60501_plan_nuisances_sonores_20061207.pdf Plan nuisances sonores
60501_prescription_surf_05_00_20061207.pdf Emplacement réservé
60501_procedure_20061207.pdf Procédure
60501_rapport_20061207.pdf Rapport
60501_reglement_20061207.pdf Règlement écrit
60501_reglement_graphique_0_20061207.pdf Tableau d’assemblage
60501_reglement_graphique_1_20061207.pdf Règlement graphique 1
60501_reglement_graphique_2_20061207.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Oise-les_Vallées
Téléphone : Aucun
Courriel : sigoval@oiselavallee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigoval@oiselavallee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.