29049_PLU_20190704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ELLIANT"


Informations

Nom du document DU_29049
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ELLIANT
Maillage 29049 ELLIANT
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2021 à 14:06
Publié le 01/09/2021 à 14:48
Mis à jour le 07/08/2025 à 16:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 29049_PLU_20190704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2c8574d223cb1605ef07d8560ffa4721
Producteur Commune d'Elliant
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ELLIANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2021.
Emprise [-3.9735078,47.9597056,-3.8371693,48.055003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Elliant
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@elliant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Elliant
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@elliant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.