41180_PLU_20130222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTLEVOY"


Informations

Nom du document DU_41180
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTLEVOY
Maillage 41180 PONTLEVOY
Source Inconnue
Téléversé le 14/06/2016 à 10:03
Publié le 14/06/2016 à 10:14
Mis à jour le 17/06/2020 à 10:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 41180_PLU_20130222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2c8e5a90e8877e5f4c0cdb173f3ce971
Producteur Communauté de communes Cher à la Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.