59452_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSTRICOURT"



Informations

Nom du document DU_59452
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSTRICOURT
Maillage 59452 OSTRICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2026 à 09:18
Publié le 22/04/2026 à 10:25
Mis à jour le 22/04/2026 à 10:25
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 59452_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2cdb47efe08035b3777ed9672fc989da
Producteur Mairie d'Ostricourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'OSTRICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59452
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0069126,50.4416444,3.0590684,50.472821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59452_procedure_20251212.pdf Procédure
59452_rapport_1_20240527.pdf Partie 1
59452_rapport_2_20240527.pdf Partie 2
59452_rapport_3_20240527.pdf Partie 3
59452_padd_20200129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59452_reglement_20240507.pdf Règlement écrit
59452_reglement_graphique_20240527.pdf Règlement graphique
59452_PDIPR_20200129.pdf PDIPR
59452_annexes_PAC_SLGRI_Haute_Deule_20200129.pdf Annexes PAC SLGRI Haute Deule
59452_annexes_accidentologie_20200129.pdf Annexes accidentologie
59452_annexes_arrete_metaleurop_20200129.pdf Annexes arrete metaleurop
59452_annexes_note_PPRI_20200129.pdf Annexes note PPRI
59452_carte_SLGRI_Haute_Deule_20200129.pdf Carte SLGRI Haute Deule
59452_info_surf_14_00_MJ1_20251212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (MJ1)
59452_info_surf_19_01_1_20200129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59452_info_surf_19_01_2_20200129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59452_info_surf_19_01_3_20200129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59452_liste_sup_20200129.pdf Liste sup
59452_plan_sup_20200129.pdf Plan sup
59452_reglement_PPRI_20200129.pdf Reglement PPRI
59452_reglement_PPRT_20200129.pdf Reglement PPRT
59452_resume_non_technique_20200129.pdf Resume non technique
59452_zonage_PPRI_20200129.pdf Zonage PPRI
59452_zonage_reglementaire_PPRT_20200129.pdf Zonage reglementaire PPRT
59452_orientations_amenagement_20240527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ostricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ostricourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Ostricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ostricourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.