77409_PLU_20090629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAVAL"


Informations

Nom du document DU_77409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAVAL
Maillage 77409 SAINT-GERMAIN-LAVAL
Source Inconnue
Téléversé le 14/05/2020 à 11:10
Publié le 14/05/2020 à 21:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77409_PLU_20090629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cddf6381b25daabc82bc44bb291fb13
Producteur Mairie de Saint-Germain-Laval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LAVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9693292579401236,48.395742935248904,3.0313462956239827,48.42505321792554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77409_PADD_20090629.pdf PADD
77409_info_lin_19_01_20090629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77409_liste_sup_20090629.pdf Liste sup
77409_orientations_amenagement_1_20090629.pdf OAP 1
77409_orientations_amenagement_2_20090629.pdf OAP 2
77409_plan_sup_20090629.pdf Plan sup
77409_prescription_surf_05_00_20090629.pdf Emplacement réservé
77409_procedure_20090629.pdf Procédure
77409_rapport_1_20090629.pdf Partie 1
77409_rapport_2_20090629.pdf Partie 2
77409_reglement_20090629.pdf Règlement écrit
77409_reglement_graphique_1_20090629.pdf Règlement graphique 1
77409_reglement_graphique_2_20090629.pdf Règlement graphique 2
77409_reglement_graphique_3_20090629.pdf Règlement graphique 3
77409_reglement_graphique_4_20090629.pdf Règlement graphique 4
77409_reglement_graphique_5_20090629.pdf Règlement graphique 5
77409_reglement_graphique_6_20090629.pdf Règlement graphique 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain-Laval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-germain-laval77@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-germain-laval77@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.