17347_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ANGELY"


Informations

Nom du document DU_17347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ANGELY
Maillage 17347 SAINT-JEAN-D'ANGELY
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 09:49
Publié le 27/03/2025 à 12:27
Mis à jour le 27/03/2025 à 12:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17347_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ce1a723eaf38e73c66eb561d372fd85
Producteur Mairie de Saint-Jean-d'Angély

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ANGELY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17347
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5494055,45.9070092,-0.4881151,45.9793908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17347_procedure_20230629.pdf Procédure
17347_procedure_20250130.pdf Procédure
17347_rapport_1_20250130.pdf Partie 1
17347_rapport_20230629.pdf Rapport
17347_rapport_20250130.pdf Rapport
17347_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17347_prescription_surf_02_00_1_20230629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
17347_prescription_surf_02_00_2_20230629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
17347_prescription_surf_05_00_20230629.pdf Emplacement réservé
17347_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
17347_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
17347_reglement_graphique_20250130.pdf Règlement graphique
17347_Loi_Barnier_St_Aubert_20250130.pdf Loi Barnier St Aubert
17347_annexes_20230629.pdf Annexes
17347_info_lin_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17347_info_lin_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17347_info_lin_19_01_3_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17347_info_surf_05_00_20230629.pdf Zone d'aménagement différé
17347_info_surf_16_00_20230629.pdf Site archéologique
17347_info_surf_20_00_20230629.pdf Règlement local de publicité
17347_info_surf_32_00_20230629.pdf Secteur de taxe d'aménagement
17347_info_surf_99_00_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17347_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
17347_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
17347_plan_spr_20250130.pdf Plan spr
17347_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
17347_orientations_amenagement_18_00_20250130.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-d'Angély
Téléphone : 05 46 59 56 56
Courriel : ville@angely.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 59 56 56
Courriel : ville@angely.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.