54575_PLU_20250707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LA-MONTAGNE"



Informations

Nom du document DU_54575
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LA-MONTAGNE
Maillage 54575 VILLERS-LA-MONTAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 15:18
Publié le 18/07/2025 à 09:32
Mis à jour le 18/07/2025 à 09:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 54575_PLU_20250707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cefbb6129999811ba933657540c8d2a
Producteur Commune de Villers-la-Montagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-LA-MONTAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54575
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7840853,49.4401012,5.8752183,49.4930979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/03/2021
Date de publication : 19/03/2021
Date de révision : 07/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'Urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54575_procedure_20250707.pdf Procédure
54575_rapport_20250707.pdf Rapport
54575_padd_20250707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54575_prescription_pct_07_20250707.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54575_prescription_surf_02_00_20250707.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54575_prescription_surf_02_01_20250707.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54575_prescription_surf_02_02_20250707.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54575_prescription_surf_02_03_20250707.pdf Prescription surf 02 03
54575_prescription_surf_02_04_20250707.pdf Prescription surf 02 04
54575_prescription_surf_02_05_20250707.pdf Prescription surf 02 05
54575_prescription_surf_05_20250707.pdf Emplacement réservé
54575_reglement_20250707.pdf Règlement écrit
54575_reglement_graphique_20250707.pdf Règlement graphique
54575_info_lin_19_01_20250707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54575_info_surf_02_00_20250707.pdf Zone d'aménagement concerté
54575_info_surf_04_00_20250707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54575_info_surf_14_00_20250707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54575_info_surf_17_20250707.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
54575_info_surf_38_20250707.pdf Info surf 38
54575_liste_annexes_20250707.pdf Liste annexes
54575_liste_sup_20250707.pdf Liste sup
54575_plan_sup_20250707.pdf Plan sup
54575_orientations_amenagement_20250707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villers-la-Montagne
Téléphone : 0382440109
Courriel : mairie.villerslamontagne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0382440109
Courriel : mairie.villerslamontagne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.