67115_PLU_20250702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBERSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBERSHEIM
Maillage 67115 EBERSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 10:25
Publié le 24/07/2025 à 11:00
Mis à jour le 24/07/2025 à 11:00
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 67115_PLU_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cf5a301ccd05c12e67ea83e56bfa93f
Producteur Mairie d'Ebersheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EBERSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67115
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4686606,48.2779314,7.5271258,48.3263827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67115_procedure_20250702.pdf Procédure
67115_rapport_20250702.pdf Rapport
67115_padd_20250702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67115_reglement_20250702.pdf Règlement écrit
67115_reglement_graphique_1_20250702.pdf Règlement graphique 1
67115_reglement_graphique_2_20250702.pdf Règlement graphique 2
67115_etude_entree_ville_20250702.pdf Etude entree ville
67115_info_lin_aep_19_01_20250702.pdf Info lin aep 19 01
67115_info_lin_asst_19_01_20250702.pdf Info lin asst 19 01
67115_info_surf_20250702.pdf Info surf
67115_liste_annexes_20250702.pdf Liste annexes
67115_liste_sup_20250702.pdf Liste sup
67115_note_1_14_00_20250702.pdf Note 1 14 00
67115_note_2_14_00_20250702.pdf Note 2 14 00
67115_note_aep_19_01_20250702.pdf Note aep 19 01
67115_note_asst_19_01_20250702.pdf Note asst 19 01
67115_note_dechets_19_01_20250702.pdf Note dechets 19 01
67115_plan_sup_20250702.pdf Plan sup
67115_orientations_amenagement_20250702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ebersheim
Téléphone : Aucun
Courriel : aurelien.dumet@ebersheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aurelien.dumet@ebersheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.