17385_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'OLERON
Maillage 17385 SAINT-PIERRE-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2025 à 13:13
Publié le 22/12/2025 à 16:20
Mis à jour le 22/12/2025 à 16:20
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17385_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cf7de03c5b52e071a357abd65bd4503
Producteur Commune de Saint-Pierre-d'Oléron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-D'OLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17385
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-1.3764196,45.8995541,-1.2223784,45.9707649]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17385_procedure_20251209.pdf Procédure
17385_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
17385_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
17385_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
17385_rapport_4_20251209.pdf Partie 4
17385_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17385_prescription_pct_07_20251209.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17385_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
17385_reglement_graphique_20251209.pdf Règlement graphique
17385_Annexe_Diag_ecologique_SPO_20251208.pdf Annexe Diag ecologique SPO
17385_CHARTE_ARCHI_20190312.pdf CHARTE ARCHI
17385_page_de_garde_20240130.pdf Page de garde
17385_prescription_pct_07_additif_20190312.pdf Prescription pct 07 additif
17385_rapport_presentation_additif_20190312.pdf Rapport presentation additif
17385_reglement_graphique_est_201903112.pdf Reglement graphique est
17385_reglement_graphique_ouest_201903112.pdf Reglement graphique ouest
17385_reglement_graphique_sud_201903112.pdf Reglement graphique sud

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Pierre-d'Oléron
Téléphone : Aucun
Courriel : aurorenayrac@saintpierreoleron.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aurorenayrac@saintpierreoleron.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.