01092_PLU_20190129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-LA-PALUD"


Informations

Nom du document DU_01092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-LA-PALUD
Maillage 01092 CHATILLON-LA-PALUD
Source Inconnue
Téléversé le 09/07/2019 à 10:07
Publié le 09/07/2019 à 10:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 01092_PLU_20190129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cfc5ed1cd91839a59453bb4f1f20879
Producteur Mairie de Chatillon-la-Palud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-LA-PALUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.213279864387559,45.953816605510646,5.278498553538417,45.99765207310641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01092_info_lin_19_01_20190129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01092_info_surf_04_00_20190129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01092_info_surf_08_00_20190129.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01092_info_surf_17_00_20190129.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01092_info_surf_19_01_20190129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01092_info_surf_99_00_1_20190129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01092_info_surf_99_00_2_20190129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01092_liste_annexes_20190129.pdf Liste annexes
01092_liste_sup_20190129.pdf Liste sup
01092_orientations_amenagement_18_00_20190129.pdf OAP 18 00
01092_padd_20190129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01092_plan_sup_20190129.pdf Plan sup
01092_prescription_pct_07_01_20190129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01092_prescription_surf_05_00_20190129.pdf Emplacement réservé
01092_procedure_20190129.pdf Procédure
01092_rapport_20190129.pdf Rapport
01092_reglement_20190129.pdf Règlement écrit
01092_reglement_graphique_1_20190129.pdf Règlement graphique 1
01092_reglement_graphique_2_20190129.pdf Règlement graphique 2
01092_reglement_graphique_3_20190129.pdf Règlement graphique 3
01092_reglement_graphique_4_20190129.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chatillon-la-Palud
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chatillonlapalud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chatillonlapalud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.