17259_PLU_20260730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEULLES"


Informations

Nom du document DU_17259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEULLES
Maillage 17259 NEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2026 à 15:09
Publié le 05/08/2026 à 14:34
Mis à jour le 05/08/2026 à 14:34
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 17259_PLU_20260730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2d125c08d8dde28f5597f7efb67a736e
Producteur Mairie de Neulles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17259
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.4545229,45.4978479,-0.4042133,45.5236434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2026
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17259_procedure_20260730.pdf Procédure
17259_rapport_1_20260730.pdf Partie 1
17259_rapport_2_20260730.pdf Partie 2
17259_padd_20260730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17259_prescription_lin_07_04_20260730.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17259_prescription_pct_07_01_20260730.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17259_prescription_pct_07_04_20260730.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17259_reglement_20260730.pdf Règlement écrit
17259_reglement_graphique_20260730.pdf Règlement graphique
17259_info_lin_19_01_20260730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17259_info_surf_04_00_20260730.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17259_info_surf_19_01_20260730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17259_info_surf_42_01_20260730.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
17259_info_surf_42_02_20260730.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
17259_liste_annexes_20260730.pdf Liste annexes
17259_liste_sup_20260730.pdf Liste sup
17259_oap_18_00_20260730.pdf OAP 18 00
17259_oap_18_01_20260730.pdf OAP 18 01
17259_oap_18_15_20260730.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neulles
Téléphone : 46 70 26 85
Courriel : mairiedeneulles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Neulles
Téléphone : 46 70 26 85
Courriel : mairiedeneulles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.