23195_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FIEL"


Informations

Nom du document DU_23195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FIEL
Maillage 23195 SAINT-FIEL
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 08:48
Publié le 27/07/2023 à 09:08
Mis à jour le 27/07/2023 à 09:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 23195_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d137e2a0152a46132d83b0d32764238
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Guéret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FIEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8593142,46.1835898,1.9263656,46.2380567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23195_procedure_20230629.pdf Procédure
23195_rapport_20230629.pdf Rapport
23195_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23195_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
23195_reglement_graphique_1_20230629.pdf Règlement graphique 1
23195_reglement_graphique_2_20230629.pdf Règlement graphique 2
23195_info_surf_08_00_20230629.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
23195_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
23195_info_surf_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
23195_info_surf_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
23195_info_surf_19_01_3_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
23195_info_surf_32_00_20230629.pdf Secteur de taxe d'aménagement
23195_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
23195_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
23195_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
23195_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Guéret
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.generale@agglo-grandgueret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.generale@agglo-grandgueret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.