95611_CC_20121115

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THEUVILLE"


Informations

Nom du document DU_95611
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THEUVILLE
Maillage 95611 THEUVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2018 à 17:28
Publié le 02/08/2018 à 18:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95611_CC_20121115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d212cddf8c8c0ac06e9aa8e28cb7125
Producteur Mairie de THEUVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0481809999999996,49.14327648472446,2.0872426000000006,49.170084499053985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95611_ELEMENTS_PAYSAGE_IDENTIFIES_20121115.pdf ELEMENTS PAYSAGE IDENTIFIES
95611_ETUDE_PERCEPTION_20121115.pdf ETUDE PERCEPTION
95611_PLAN_EPI_20121115.pdf PLAN EPI
95611_RAPPORT_20121115.pdf RAPPORT
95611_REGLEMENT_GRAPHIQUE_1_20121115.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 1
95611_REGLEMENT_GRAPHIQUE_2_20121115.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 2
95611_VUE_AERIENNE_20121115.pdf VUE AERIENNE

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de THEUVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetheuville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetheuville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.