59028_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBY"



Informations

Nom du document DU_59028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBY
Maillage 59028 AUBY
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2025 à 16:31
Publié le 15/09/2025 à 16:41
Mis à jour le 15/09/2025 à 16:41
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 59028_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d4cbf69e6033a04b60ad40f635829fe
Producteur Commune d'Auby

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59028
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.0282222,50.4020536,3.0939198,50.4267635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59028_procedure_20250703.pdf Procédure
59028_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
59028_rapport_2_20250703.pdf Partie 2
59028_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59028_prescription_pct_02_00_20250703.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
59028_prescription_surf_02_00_20250703.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
59028_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
59028_reglement_graphique_1_20250703.pdf Règlement graphique 1
59028_info_lin_99_00_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59028_info_pct_19_02_20250703.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
59028_info_pct_99_00_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59028_info_surf_19_01_20250703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59028_info_surf_38_00_20250703.pdf Secteurs d'information sur les sols
59028_info_surf_99_00_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59028_info_surf_99_00_20250703_pprt.pdf Info surf 99 00 20250703
59028_liste_sup_20250703.pdf Liste sup
59028_plan_sup_20250703.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Auby
Téléphone : Aucun
Courriel : hoteldeville@auby.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hoteldeville@auby.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59028 AUBY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.