01290_PLU_20200120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROUGES"


Informations

Nom du document DU_01290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROUGES
Maillage 01290 PEROUGES
Source Inconnue
Téléversé le 09/03/2020 à 10:19
Publié le 06/04/2020 à 10:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01290_PLU_20200120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d57b8255860ef6a5f8209e0e7778185
Producteur Mairie de Pérouges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEROUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.147170464182236,45.84367791346622,5.211116801544645,45.913934342560744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01290_info_lin_99_00_20200120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01290_info_surf_08_00_20200120.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01290_info_surf_14_00_20200120.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01290_info_surf_19_01_1_20200120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01290_info_surf_19_01_2_20200120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01290_info_surf_19_01_3_20200120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01290_info_surf_19_01_4_20200120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01290_info_surf_19_01_5_20200120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01290_info_surf_19_01_6_20200120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
01290_info_surf_99_00_20200120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01290_liste_sup_20200120.pdf Liste sup
01290_orientations_amenagement_20200120.pdf OAP
01290_padd_20200120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01290_plan_sup_1_20200120.pdf Plan sup 1
01290_plan_sup_2_20200120.pdf Plan sup 2
01290_prescription_surf_05_02_20200120.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
01290_procedure_20200120.pdf Procédure
01290_rapport_1_20200120.pdf Partie 1
01290_rapport_2_20200120.pdf Partie 2
01290_rapport_3_20200120.pdf Partie 3
01290_rapport_4_20200120.pdf Partie 4
01290_rapport_5_20200120.pdf Partie 5
01290_rapport_6_20200120.pdf Partie 6
01290_rapport_7_20200120.pdf Partie 7
01290_rapport_8_20200120.pdf Partie 8
01290_reglement_20200120.pdf Règlement écrit
01290_reglement_graphique_20200120.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pérouges
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.perouges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.perouges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.