73272_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE"


Informations

Nom du document DU_73272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE
Maillage 73272 SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 08:07
Publié le 15/01/2026 à 08:33
Mis à jour le 15/01/2026 à 08:33
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 73272_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d606695c9ed85039ce2df2aca432b82
Producteur Mairie de Albertville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73272
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2114612,45.4230059,6.307071,45.4808508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73272_procedure_20251216.pdf Procédures
73272_rapport_1_20251216.pdf Partie 1 rapport de présentation
73272_rapport_2_20251216.pdf Partie 2 rapport de présentation
73272_rapport_3_20251216.pdf Partie 3 rapport de présentation
73272_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73272_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
73272_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
73272_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
73272_DPU_20251216.pdf DPU
73272_DP_cloture_20251216.pdf DP cloture
73272_PPRi_ArcAval_20251216.pdf PPRi ArcAval
73272_PPRt_Thermphos_20251216.pdf PPRt Thermphos
73272_Permis_de_demolir_20251216.pdf Permis de demolir
73272_Protection_captage_20251216.pdf Protection captage
73272_RPQS_AEP_20251216.pdf RPQS AEP
73272_classement_sonore_20251216.pdf Classement sonore
73272_info_txt_02_20251216.pdf Info txt 02 terrain argileux
73272_liste_sup_20251216.pdf Liste sup servitudes d'utilité publique
73272_oap_1_20251216.pdf OAP 1
73272_oap_2_20251216.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Albertville
Téléphone : 04 79 10 43 00
Courriel : ville@albertville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 79 10 43 00
Courriel : mairie@saintpierredebelleville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.