86209_PLU_20161019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHES-PREMARIE-ANDILLE"


Informations

Nom du document DU_86209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHES-PREMARIE-ANDILLE
Maillage 86209 ROCHES-PREMARIE-ANDILLE
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2017 à 14:52
Publié le 02/03/2017 à 15:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86209_PLU_20161019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d759dd19f38a7f526c199a949459443
Producteur Communauté de communes Vallées du Clain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHES-PREMARIE-ANDILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3173205413707172,46.451943031346254,0.4170600143045438,46.50157017917837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86209_rapport_20161019.pdf Rapport
86209_padd_20161019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86209_reglement_20161019.pdf Règlement écrit
86209_info_surf_04_1_20161019.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
86209_info_surf_14_1_20161019.pdf Info surf 14 1
86209_info_surf_19_1_20161019.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86209_info_surf_19_2_20161019.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86209_plan_sup_20161019.pdf Plan sup
86209_prescription_surf_05_1_20161019.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
86209_prescription_surf_99_1_20161019.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
86209_procedure_20161019.pdf Procédure
86209_reglement_graphique_20161019.pdf Règlement graphique
86209_orientations_amenagement_1_20161019.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vallées du Clain
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduclain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduclain.fr


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Procédures en cours

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