63464_PLU_20161209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRAC"


Informations

Nom du document DU_63464
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRAC
Maillage 63464 VITRAC
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 09:52
Publié le 30/04/2021 à 14:00
Mis à jour le 30/04/2021 à 14:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 63464_PLU_20161209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d7e30ce52215bf6073478ab76535066
Producteur COMBRAILLES SIOULE ET MORGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63464
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/04/2021.
Emprise [2.8572917,45.956488,2.9275631,45.9991972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63464_procedure_20161209.pdf Procédure
63464_rapport_20161209.pdf Rapport
63464_padd_20161209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63464_prescription_surf_05_20161209.pdf Emplacement réservé
63464_prescription_surf_16_01_20161209.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63464_reglement_20161209.pdf Règlement écrit
63464_reglement_graphique_1_20161209.pdf Règlement graphique 1
63464_annexes_sanitaires_20161209.pdf Annexes sanitaires
63464_info_surf_19_01_20161209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63464_info_surf_21_00_20161209.pdf Projet de plan de prévention des risques
63464_info_surf_99_00_20161209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63464_liste_sup_20161209.pdf Liste sup
63464_plan_sup_20161209.pdf Plan sup
63464_orientations_1_20161209.pdf Orientations 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMBRAILLES SIOULE ET MORGE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-general@comcom-csm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-general@comcom-csm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.