28329_CC_20161116

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE"


Informations

Nom du document DU_28329
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE
Maillage 28329 SAINT-CHRISTOPHE
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 16:22
Publié le 20/08/2021 à 08:51
Mis à jour le 20/08/2021 à 08:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28329_CC_20161116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d829ff5766d8e0598c97b3cb9222d85
Producteur Mairie de Saint Christophe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28329
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/08/2021.
Emprise [1.3528987,48.1159805,1.3886447,48.1501558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28329_procedure_20161116.pdf Procédure
28329_rapport_20161116.pdf Rapport
28329_liste_annexes_20161116.pdf Liste annexes
28329_plan_sup_1_20161116.pdf Plan sup 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Christophe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintchristophe@ozone.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintchristophe@ozone.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.