03236_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES"



Informations

Nom du document DU_03236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES
Maillage 03236 SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 15:31
Publié le 18/12/2024 à 16:45
Mis à jour le 18/12/2024 à 16:45
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 03236_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2d95500d987b4344c2b7fc8af30ca691
Producteur Vichy Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03236
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4068895,46.1748071,3.4508712,46.2160532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03236_procedure_20241212.pdf Procédure
03236_rapport_20241212.pdf Rapport
03236_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03236_prescription_lin_07_04_20241212.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
03236_prescription_pct_07_00_20241212.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
03236_prescription_surf_02_00_20241212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03236_prescription_surf_05_00_20241212.pdf Emplacement réservé
03236_prescription_surf_15_01_20241212.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
03236_prescription_surf_16_01_20241212.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03236_prescription_surf_25_00_20241212.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
03236_prescription_surf_39_02_20241212.pdf Hauteur maximale
03236_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
03236_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
03236_RLPi_20241212.pdf RLPi
03236_annexes_1_20241212.pdf Annexes 1
03236_annexes_2_20241212.pdf Annexes 2
03236_info_lin_19_01_1_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03236_info_lin_19_01_2_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03236_info_surf_04_00_20241212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03236_info_surf_05_00_20241212.pdf Zone d'aménagement différé
03236_info_surf_11_00_20241212.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03236_info_surf_14_00_20241212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03236_info_surf_21_00_20241212.pdf Projet de plan de prévention des risques
03236_info_surf_32_00_20241212.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03236_info_surf_33_00_20241212.pdf Droit de préemption commercial,
03236_info_surf_99_00_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03236_liste_des_annexes_20241212.pdf Liste des annexes
03236_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
03236_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
03236_orientations_amenagement_18_00_20241212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.