51097_PLU_20071219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_51097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-LE-CHATEAU
Maillage 51097 BUSSY-LE-CHATEAU
Source Inconnue
Téléversé le 22/11/2018 à 16:37
Publié le 22/11/2018 à 17:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51097_PLU_20071219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d98b37acc110ed51fa79b18523dcf2b
Producteur Communauté de Communes de la Région de Suippes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSY-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.482003178355053,49.01655325549367,4.565782298392155,49.09398184491657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51097_info_surf_14_1_20071219.pdf Info surf 14 1
51097_info_surf_19_1_20071219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51097_liste_servitude_20071219.pdf Liste servitude
51097_orientations_amenagement_1_20071219.pdf OAP 1
51097_padd_20071219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51097_rapport_20071219.pdf Rapport
51097_reglement_20071219.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Région de Suippes
Téléphone : Aucun
Courriel : g.sarnelli@cc-regiondesuippes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.sarnelli@cc-regiondesuippes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.