32370_PLU_20231124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAR"


Informations

Nom du document DU_32370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAR
Maillage 32370 SAINT-CLAR
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 10:40
Publié le 05/02/2024 à 10:52
Mis à jour le 05/02/2024 à 10:52
Statut
Version 17
Nom de l'archive 32370_PLU_20231124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d998c72b1ca767a9ac71b0d5a0197c8
Producteur MAIRIE DE SAINT CLAR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32370
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.7283124,43.8710815,0.8071285,43.920873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32370_procedure_20231124.pdf Procédure
32370_rapport_1_20221209.pdf Partie 1
32370_rapport_2_20221209.pdf Partie 2
32370_rapport_3_20221209.pdf Partie 3
32370_rapport_4_20221209.pdf Partie 4
32370_rapport_5_20221209.pdf Partie 5
32370_rapport_6_20231124.pdf Partie 6
32370_padd_20221209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32370_reglement_20221209.pdf Règlement écrit
32370_reglement_graphique_1_20231124.pdf Règlement graphique 1
32370_reglement_graphique_2_20231124.pdf Règlement graphique 2
32370_info_lin_17_00_20221209.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
32370_info_lin_19_01_20221209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
32370_liste_annexes_20221209.pdf Liste annexes
32370_liste_sup_20221209.pdf Liste sup
32370_plan_sup_20221209.pdf Plan sup
32370_orientations_amenagement_20221209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.