28006_PLU_20210219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMILLY"



Informations

Nom du document DU_28006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMILLY
Maillage 28006 AMILLY
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2021 à 13:42
Publié le 30/06/2021 à 17:19
Mis à jour le 30/06/2021 à 17:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28006_PLU_20210219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2da02e4e2439fe64a828d5366ea4c02c
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28006
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2021.
Emprise [1.3756249,48.413687,1.4401348,48.4707615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28006_procedure_20190913.pdf Procédure
28006_procedure_20210219.pdf Procédure
28006_rapport_20210219.pdf Rapport
28006_padd_20210219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28006_prescription_surf_05_00_20210219.pdf Emplacement réservé
28006_prescription_surf_07_00_20210219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
28006_reglement_20210219.pdf Règlement écrit
28006_reglement_graphique_0_20210219.pdf Tableau d’assemblage
28006_reglement_graphique_1_20210219.pdf Règlement graphique 1
28006_reglement_graphique_2_20210219.pdf Règlement graphique 2
28006_annexes_sanitaires_20210219.pdf Annexes sanitaires
28006_avis_et_conclusions_20210219.pdf Avis et conclusions
28006_liste_et_fiches_contraintes_20210219.pdf Liste et fiches contraintes
28006_liste_sup_20210219.pdf Liste sup
28006_page_de_garde_20210219.pdf Page de garde
28006_plan_assainissement_20210219.pdf Plan assainissement
28006_plan_contraintes_20210219.pdf Plan contraintes
28006_plan_ep_20210219.pdf Plan ep
28006_plan_sup_20210219.pdf Plan sup
28006_sommaire_20210219.pdf Sommaire
28006_orientations_amenagement_18_00_20210219.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.