77073_PLU_20170919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAUTRE-LA-PETITE"


Informations

Nom du document DU_77073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAUTRE-LA-PETITE
Maillage 77073 CHALAUTRE-LA-PETITE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2021 à 18:14
Publié le 28/06/2021 à 14:51
Mis à jour le 28/06/2021 à 14:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77073_PLU_20170919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dd8e3d53ecacaf2c7e9a6d688f56f13
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALAUTRE-LA-PETITE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2021.
Emprise [3.2712765,48.5090638,3.3423657,48.5485823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77073_procedure_20170919.pdf Procédure
77073_rapport_1_20170919.pdf Partie 1
77073_padd_20170919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77073_reglement_20170919.pdf Règlement écrit
77073_reglement_graphique_1_20170919.pdf Règlement graphique 1
77073_reglement_graphique_2_20170919.pdf Règlement graphique 2
77073_annexes_sanitaires_20170919.pdf Annexes sanitaires
77073_droit_preemption_urbain_20170919.pdf Droit preemption urbain
77073_liste_sup_20170919.pdf Liste sup
77073_perimetre_minier_20170919.pdf Perimetre minier
77073_plan_aep_20190919.pdf Plan aep
77073_plan_assainissement_20190919.pdf Plan assainissement
77073_plan_sup_20170919.pdf Plan sup
77073_taxe_amenagement_20170919.pdf Taxe amenagement
77073_orientations_amenagement_1_20170919.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.