42204_PLU_20190409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_42204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
Maillage 42204 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 12:22
Publié le 20/03/2026 à 14:01
Mis à jour le 20/03/2026 à 14:01
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 42204_PLU_20190409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2dec897366dbaed38f6b5fb0da3d28fd
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42204
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0508576,45.416827,4.0782459,45.433643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42204_rapport_20190409.pdf Rapport
42204_padd_20190409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42204_reglement_20190409.pdf Règlement écrit
42204_info_lin_19_20190409.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42204_info_pct_16_20190409.pdf Site archéologique
42204_info_surf_02_20190409.pdf Zone d'aménagement concerté
42204_info_surf_08_20190409.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42204_info_surf_19_20190409.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42204_liste_sup_20190409.pdf Liste sup
42204_plan_sup_20190409.pdf Plan sup
42204_prescription_pct_07_20190409.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
42204_prescription_surf_05_20190409.pdf Emplacement réservé
42204_reglement_graphique_1_20190409.pdf Règlement graphique 1
42204_reglement_graphique_2_20190409.pdf Règlement graphique 2
42204_orientations_amenagement_20190409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.