37190_PLU_20171127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUSSIGNY"


Informations

Nom du document DU_37190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUSSIGNY
Maillage 37190 PUSSIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 12/01/2018 à 19:23
Publié le -
Mis à jour le 03/03/2020 à 15:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 37190_PLU_20171127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e09242a373ca4a942220dd8605d12a2
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.