57076_PLU_20220613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYREN-LES-SIERCK"



Informations

Nom du document DU_57076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYREN-LES-SIERCK
Maillage 57076 BEYREN-LES-SIERCK
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 16:50
Publié le 22/05/2023 à 18:41
Mis à jour le 22/05/2023 à 18:41
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 57076_PLU_20220613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e25fe2734507da525a82719544f884c
Producteur Atelier A4

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEYREN-LES-SIERCK. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57076
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.264506,49.451459,6.3340247,49.4883461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57076_jugement_20180209.pdf Jugement
57076_procedure_20180209.pdf Procédure
57076_rapport_1_20220613.pdf Partie 1
57076_rapport_2_20220613.pdf Partie 2
57076_padd_20220613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57076_prescription_lin_47_01_20220613.pdf Réseaux publics d'eau
57076_reglement_20220613.pdf Règlement écrit
57076_reglement_graphique_1_20220613.pdf Règlement graphique 1
57076_reglement_graphique_2_20220613.pdf Règlement graphique 2
57076_reglement_graphique_3_20220613.pdf Règlement graphique 3
57076_info_lin_99_03_20220613.pdf Info lin 99 03
57076_info_lin_99_08_20220613.pdf Info lin 99 08
57076_info_surf_14_00_20220613.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57076_info_surf_19_01_1_20220613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57076_info_surf_19_01_2_20220613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57076_liste_annexes_20220613pdf.pdf Liste annexes
57076_liste_sup_20220613.pdf Liste sup
57076_plan_sup_20220613.pdf Plan sup
57076_orientations_amenagement_1_20220613.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atelier A4
Téléphone : Aucun
Courriel : nvc@atelier-a4.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nvc@atelier-a4.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.