200070761_PLUi_20161201_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie C"


Informations

Nom du document DU_200070761_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie C
Maillage 200070761 PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2024 à 15:19
Publié le 23/02/2024 à 15:34
Mis à jour le 23/02/2024 à 15:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200070761_PLUi_20161201_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e3071294306f2f8753ccba4234393c7
Producteur AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070761
  • -
  • PLUi
  • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7854528,45.354016,3.9853273,45.6153362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070761_procedure_20161201_C.pdf Procédure
200070761_rapport_20161201_C.pdf Rapport
200070761_padd_20161201_C.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070761_prescription_surf_02_20161201_C.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
200070761_prescription_surf_05_20161201_C.pdf Emplacement réservé
200070761_prescription_surf_16_20161201_C.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200070761_prescription_surf_22_20161201_C.pdf Secteur de diversité commerciale à protéger
200070761_reglement_20161201_C.pdf Règlement écrit
200070761_reglement_graphique_20161201_C.pdf Règlement graphique
200070761_annexes_sanitaires_20161201_C.pdf Annexes sanitaires
200070761_info_surf_19_331_20160427_C.pdf Info surf 19 331
200070761_info_surf_19_412_20160427_C.pdf Info surf 19 412
200070761_info_surf_99_1_20161201_C.pdf autre relevant de la loi littoral
200070761_info_surf_99_2_20161201_C.pdf autre relevant de la loi montagne
200070761_info_surf_argile_20161201_C.pdf Info surf argile
200070761_info_surf_cavite_20161201_C.pdf Info surf cavite
200070761_info_surf_mvt_terrain_20161201_C.pdf Info surf mvt terrain
200070761_liste_sup_20161201_C.pdf Liste sup
200070761_plan_sup_20161201_C.pdf Plan sup
200070761_orientations_amenagement_20161201_C.pdf OAP C

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.