64029_CC_20060310

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARAMITS"


Informations

Nom du document DU_64029
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARAMITS
Maillage 64029 ARAMITS
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:44
Publié le 28/09/2021 à 12:43
Mis à jour le 28/09/2021 à 12:43
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64029_CC_20060310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e515ed5d6ae44d88090c55cf7e180ec
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARAMITS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64029
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.7759419,43.1074256,-0.6633363,43.1612873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64029_procedure_20060310.pdf Procédure
64029_rapport_20060310.pdf Rapport
64029_annexes_1_20060310.pdf Annexes 1
64029_annexes_2_20060310.pdf Annexes 2
64029_annexes_3_20060310.pdf Annexes 3
64029_annexes_4_20060310.pdf Annexes 4
64029_annexes_5_20060310.pdf Annexes 5
64029_annexes_6_20060310.pdf Annexes 6
64029_annexes_7_20060310.pdf Annexes 7
64029_liste_annexes_20060310.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64029 ARAMITS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.