07116_PLU_20110421

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEGUDE"


Informations

Nom du document DU_07116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEGUDE
Maillage 07116 LABEGUDE
Source Inconnue
Téléversé le 16/07/2018 à 15:07
Publié le 01/08/2018 à 09:56
Mis à jour le 26/08/2020 à 17:32
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 07116_PLU_20110421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e5c6772fcc1af33e880a324bb6ca2eb
Producteur Mairie de LABEGUDE
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.