51367_PLU_20150318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-SUR-OGER"


Informations

Nom du document DU_51367
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-SUR-OGER
Maillage 51367 LE MESNIL-SUR-OGER
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 10:56
Publié le 22/07/2026 à 11:33
Mis à jour le 22/07/2026 à 11:33
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 51367_PLU_20150318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e601cbc658377f2eee897711c4f98dd
Producteur Commune de LE MESNIL-SUR-OGER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-SUR-OGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51367
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9879327,48.9259713,4.0486767,48.9548022]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51367_procedure_20100705.pdf Procédure
51367_rapport_20100705.pdf Rapport
51367_padd_20100705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51367_reglement_20150318.pdf Règlement écrit
51367_reglement_20211020.pdf Règlement écrit
51367_reglement_graphique_1_20100705.pdf Règlement graphique 1
51367_reglement_graphique_2_20100705.pdf Règlement graphique 2
51367_info_lin_19_01_20100705_AEP.pdf Info lin 19 01 20100705
51367_info_lin_19_01_20100705_EU.pdf Info lin 19 01 20100705
51367_info_lin_19_01_20100705_annexes_sanitaires.pdf Info lin 19 01 20100705 annexes
51367_liste_sup_20100705.pdf Liste sup
51367_plan_sup_20100705.pdf Plan sup
51367_orientations_amenagement_1_20100705.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE MESNIL-SUR-OGER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mesnil-sur-oger@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de LE MESNIL-SUR-OGER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mesnil-sur-oger@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51367 LE MESNIL-SUR-OGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.