63392_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-DE-CHARGNAT"


Informations

Nom du document DU_63392
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-DE-CHARGNAT
Maillage 63392 SAINT-REMY-DE-CHARGNAT
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2022 à 10:50
Publié le 27/03/2022 à 05:23
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:23
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63392_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e8c437824a9e0ace59e86172bab0e5c
Producteur AGGLO PAYS D'ISSOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-DE-CHARGNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63392
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [3.3047675,45.4970436,3.3501036,45.525772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63392_procedure_20210930.pdf Procédure
63392_rapport_1_20210930.pdf Partie 1
63392_rapport_2_20210930.pdf Partie 2
63392_rapport_3_20210930.pdf Partie 3
63392_rapport_4_20210930.pdf Partie 4
63392_rapport_5_20210930.pdf Partie 5
63392_rapport_6_20210930.pdf Partie 6
63392_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63392_prescription_surf_05_00_20210930.pdf Emplacement réservé
63392_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
63392_reglement_graphique_1_20210930.pdf Règlement graphique 1
63392_reglement_graphique_2_20210930.pdf Règlement graphique 2
63392_reglement_graphique_3_20210930.pdf Règlement graphique 3
63392_annexes_sanitaires_20210930.pdf Annexes sanitaires
63392_info_surf_04_20210930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63392_info_surf_19_aep_20210930.pdf Info surf 19 aep
63392_info_surf_19_eu_20210930.pdf Info surf 19 eu
63392_info_surf_argile_20210930.pdf Info surf argile
63392_liste_sup_20210930.pdf Liste sup
63392_plan_sup_20210930.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.