72169_PLU_20250120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUPLANDE"


Informations

Nom du document DU_72169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUPLANDE
Maillage 72169 LOUPLANDE
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2025 à 11:43
Publié le 27/02/2025 à 11:57
Mis à jour le 27/02/2025 à 11:57
Statut
Version 7
Nom de l'archive 72169_PLU_20250120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ea283629967f6cd543377c09e882391
Producteur CITTANOVA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUPLANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72169
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0099441,47.9130386,0.0988549,47.9678194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72169_procedure_20250120.pdf Procédure
72169_rapport_1_20250120.pdf Partie 1
72169_rapport_2_20250120.pdf Partie 2
72169_padd_20250120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72169_reglement_20250120.pdf Règlement écrit
72169_reglement_graphique_20250120.pdf Règlement graphique
72169_annexe_20250120.pdf Annexe
72169_OAP_20250120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CITTANOVA
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.