60281_PLU_20210305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURNAY-SUR-ARONDE"


Informations

Nom du document DU_60281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURNAY-SUR-ARONDE
Maillage 60281 GOURNAY-SUR-ARONDE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2021 à 14:49
Publié le 03/06/2021 à 15:35
Mis à jour le 03/06/2021 à 15:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60281_PLU_20210305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ebbc8b529c23dbb05a4d152aaca74ac
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURNAY-SUR-ARONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/06/2021.
Emprise [2.6590018,49.4733208,2.727754,49.5301997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60281_Procedure_20210305.pdf Procedure
60281_Rapport_1_20210305.pdf Rapport 1
60281_Rapport_2_20210305.pdf Rapport 2
60281_PADD_20210305.pdf PADD
60281_Reglement_20210305.pdf Reglement
60281_Reglement_graphique_20210305.pdf Reglement graphique
60281_Alignements_20210305.pdf Alignements
60281_Annexes_sanitaires_20210305.pdf Annexes sanitaires
60281_Droit_preemption_urbain_20210305.pdf Droit preemption urbain
60281_Emplacements_reserves_20210305.pdf Emplacements reserves
60281_Informations_jugees_utiles_20210305.pdf Informations jugees utiles
60281_Servitudes_utilite_publique_20210305.pdf Servitudes utilite publique
60281_Orientations_amenagement_20210305.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.danse@aet-geometres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.danse@aet-geometres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.