64506_PLU_20200910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SARRANCE"


Informations

Nom du document DU_64506
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SARRANCE
Maillage 64506 SARRANCE
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2021 à 09:01
Publié le 01/10/2021 à 12:17
Mis à jour le 01/10/2021 à 12:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 64506_PLU_20200910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ec5395bd28a9b9557e81fb33e261e2d
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARRANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64506
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2021.
Emprise [-0.6509184,43.012639,-0.5020151,43.0717024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64506_procedure_20200910.pdf Procédure
64506_rapport_1_20200910.pdf Partie 1
64506_rapport_2_20200910.pdf Partie 2
64506_padd_20200910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64506_prescription_lin_24_00_20200910.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
64506_prescription_pct_07_01_20200910.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
64506_prescription_pct_16_01_20200910.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64506_prescription_surf_01_00_20200910.pdf Espace boisé classé
64506_prescription_surf_07_02_20200910.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
64506_prescription_surf_18_00_20200910.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
64506_prescription_surf_35_00_20200910.pdf Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
64506_reglement_20200910.pdf Règlement écrit
64506_reglement_graphique_1_20200910.pdf Règlement graphique 1
64506_reglement_graphique_2_20200910.pdf Règlement graphique 2
64506_annexes_20200910.pdf Annexes
64506_info_pct_99_00_20200910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
64506_info_pct_99_02_20200910.pdf autre relevant de la loi montagne
64506_info_surf_21_00_20200910.pdf Projet de plan de prévention des risques
64506_liste_annexes_20200910.pdf Liste annexes
64506_liste_sup_20200910.pdf Liste sup
64506_plan_sup_1_20200910.pdf Plan sup 1
64506_plan_sup_2_20200910.pdf Plan sup 2
64506_orientations_amenagement_18_00_1_20200910.pdf OAP 18 00 1
64506_orientations_amenagement_18_00_2_20200910.pdf OAP 18 00 2
64506_orientations_amenagement_18_00_3_20200910.pdf OAP 18 00 3
64506_orientations_amenagement_18_00_4_20200910.pdf OAP 18 00 4
64506_orientations_amenagement_20200910.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64506 SARRANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.