85008_PLU_20181024
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNY-LES CLOUZEAUX"
Informations
Nom du document | DU_85008 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNY-LES CLOUZEAUX |
Maillage | 85008 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 26/08/2019 à 16:44 |
Publié le | 27/08/2019 à 17:17 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 85008_PLU_20181024 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-2ec56e76918a9badce51f04102dff1fc |
Producteur | MAIRIE D'AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBIGNY-LES CLOUZEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-1.5100891756479158,46.562692694370476,-1.4227571320433396,46.6366302979836] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
MAIRIE D'AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX
Téléphone : Aucun Courriel : c.abriol@aubignylesclouzeaux.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : c.abriol@aubignylesclouzeaux.fr |
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Procédures en cours
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