24418_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE"


Informations

Nom du document DU_24418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE
Maillage 24418 SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 16:31
Publié le 28/07/2023 à 10:33
Mis à jour le 28/07/2023 à 10:33
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 24418_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ef064a7a84188a7932921e1f36e984f
Producteur Communauté de Communes Isle Vern Salembre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24418
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3922154,45.100269,0.4765392,45.1556564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2023
Date de publication : 27/07/2023
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24418_procedure_20200305.pdf Procédure
24418_rapport_20200305.pdf Rapport
24418_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24418_prescription_surf_05_20200305.pdf Emplacement réservé
24418_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
24418_list_sup_20200305.pdf List sup
24418_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.