68360_PLU_20151221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WECKOLSHEIM"



Informations

Nom du document DU_68360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WECKOLSHEIM
Maillage 68360 WECKOLSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 12:25
Publié le 03/03/2026 à 18:23
Mis à jour le 03/03/2026 à 18:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68360_PLU_20151221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2ef386ac9b671441ec6606d38576e31e
Producteur Mairie de Weckolsheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WECKOLSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68360
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4621022,47.9919836,7.52071,48.0155201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68360_procedure_20151221.pdf Procédure
68360_rapport_1_20151221.pdf Partie 1
68360_rapport_2_20151221.pdf Partie 2
68360_PADD_20151221.pdf PADD
68360_reglement_20151221.pdf Règlement écrit
68360_reglement_graphique_20151221.pdf Règlement graphique
68360_info_lin_19_ass_20151221.pdf Info lin 19 ass
68360_info_lin_19_ep_20151221.pdf Info lin 19 ep
68360_info_surf_14_20151221.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68360_info_surf_17_20151221.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68360_info_surf_19_ass_note_20151221.pdf Info surf 19 ass note
68360_info_surf_19_dechets_20151221.pdf Info surf 19 dechets
68360_info_surf_19_ep_note_20151221.pdf Info surf 19 ep note
68360_info_surf_37_20151221.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68360_info_surf_99_info_locataire_20151221.pdf Info surf 99 info locataire
68360_info_surf_99_radon_20151221.pdf Info surf 99 radon
68360_plan_sup_20151221.pdf Plan sup
68360_orientations_amenagement_20151221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Weckolsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@weckolsheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Weckolsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@weckolsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.