78321_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUARS-PONTCHARTRAIN"


Informations

Nom du document DU_78321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUARS-PONTCHARTRAIN
Maillage 78321 JOUARS-PONTCHARTRAIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 11:39
Publié le 22/02/2024 à 14:32
Mis à jour le 22/02/2024 à 14:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78321_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ef3c6fdbac83bc017597b32345737df
Producteur Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUARS-PONTCHARTRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78321
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.8850089,48.7650968,1.9411703,48.8096823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78321_PROCEDURE_20240208.pdf PROCEDURE
78321_RAPPORT_1_20240208.pdf RAPPORT 1
78321_RAPPORT_2_20240208.pdf RAPPORT 2
78321_RAPPORT_3_20240208.pdf RAPPORT 3
78321_PADD_20240208.pdf PADD
78321_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20240208.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE
78321_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
78321_INFO_SURF_04_00_1_20240208.pdf INFO SURF 04 00 1
78321_INFO_SURF_20_00_1_20240208.pdf INFO SURF 20 00 1
78321_INFO_SURF_20_00_2_20240208.pdf INFO SURF 20 00 2
78321_INFO_SURF_20_00_3_20240208.pdf INFO SURF 20 00 3
78321_INFO_SURF_32_00_1_20240208.pdf INFO SURF 32 00 1
78321_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20240208.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.