31052_PLU_20190930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-SUR-LEZE"


Informations

Nom du document DU_31052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-SUR-LEZE
Maillage 31052 BEAUMONT-SUR-LEZE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 12:26
Publié le 14/04/2023 à 13:11
Mis à jour le 14/04/2023 à 13:11
Statut
Version 22
Nom de l'archive 31052_PLU_20190930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ef872ab910663df41f5a73fda76f133
Producteur MAIRIE DE BEAUMONT SUR LEZE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-SUR-LEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3156508,43.3482318,1.3982846,43.4102422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31052_procedure_20190930.pdf Procédure
31052_rapport_20190930.pdf Rapport
31052_padd_20190930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31052_reglement_20190930.pdf Règlement écrit
31052_reglement_graphique_20190930.pdf Règlement graphique
31052_annexes_sanitaire_20190930.pdf Annexes sanitaire
31052_classement_sonore_20190930.pdf Classement sonore
31052_servitude_utilite_publique_20190930.pdf Servitude utilite publique
31052_orientations_amenagement_20190930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BEAUMONT SUR LEZE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@beaumont-sur-leze.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@beaumont-sur-leze.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.